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Avenant au ____________
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Ce contrat fait office de contrat de travail de droit commun, c'est le contrat classique par excellence.
Si une convention collective le prévoit, un CDI ... en savoir plus >>>
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La société________________________au capital de ____________ €
immatriculée ____________
au RCS de ____________
ayant son siège social ____________,
représentée par
________________________,
dûment habilité à l'effet des présentes.
Le code NAF/APE de la société est : ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
____________
____________
, demeurant ____________,
inscrit à l'URSSAF sous le numéro ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
____________
immatriculé au RCS de
____________
sous le numéro ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
immatriculé au RM de
____________
sous le numéro ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
____________
, demeurant ____________,
inscrit à l'URSSAF sous le numéro ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
____________
L'Association ____________,
Association soumise aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
, créée le ____________, auprès de la Préfecture de ____________, sous le n° ____________;
ayant son siège social ____________,
________________________, et faisant l'objet d'une identification auprès de l'INSEE sous le numéro SIRET ____________
représentée par
________________________,
dûment habilité à l'effet des présentes.
Email : ____________; Téléphone : ____________
____________
Ci-après - dénommé(s) l' « Employeur »
D'UNE PART,
Le contrat se construit en direct en suivant vos choix. Vous pouvez le voir en cliquant sur le bouton vert "Aperçu du contrat" en bas de l'écran.
Les régimes de Sécurité Sociale
Il y a autant de branches de régimes de Sécurité Sociale que de types de salariés.
Le plus commun est le régime général qu... en savoir plus >>>
Il faut prévoir des procédures préalables à l'embauche pour les salariés suivants :
Étranger résidant en France ou dans l'Union Européenne :
... en savoir plus >>>
Et :
____________ ép. ________________________ né-e le ____________
à ____________ (____________)
, demeurant ____________, dont le numéro de Sécurité Sociale est : ____________.
Email : ____________; Téléphone : ____________
Le salarié de nationalité ____________ est titulaire d'un titre valant autorisation de travail de type ____________ portant le numéro ____________.
Ci-après - dénommé-e le « Salarié »
D'AUTRE PART,
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
Les zones floutées dans l'aperçu seront totalement lisibles dans le contrat téléchargé.
Préambule:
Les Parties ont signé un ____________, ayant la référence ____________
en date du ____________,
ci-après le dénommé « Contrat ».
Le Contrat a été modifié par le ou les avenants suivants :
+ avenant n°____________
en date du ____________
concernant ____________
Les parties se sont rapprochées en vue de la conclusion du présent avenant afin d’apporter les modifications ci-dessous au Contrat
pour le motif suivant :____________.
____________
Le présent avenant insert un nouvel article << ____________ >> dans le Contrat. Cet article dispose :
<< ____________ >>
Le présent article remplace et annule l’ancien article ____________ << ____________ >> dans le Contrat. Cet article dispose :
<< ____________ >>
Le présent article supprime l'article ____________ << ____________ >> dans le Contrat.
Entrée en vigueur
Le présent avenant entrera en vigueur dés la signature du présent avenant.
Le présent avenant entrera en vigueur le ____________.
Les modifications apportées par le présent avenant annulent et remplacent les dispositions précédentes. Toute autre disposition du Contrat n’ayant pas fait l’objet d’une modification en vertu du présent avenant demeure en vigueur.
Fait à ____________,
Le ____________,
En ____________ originaux dont un est remis à chacune des parties qui le reconnaît.
L'Employeur
« Faire précéder la signature de la mention "Lu et approuvé" »
Le Salarié
« Faire précéder la signature de la mention "Lu et approuvé" »
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