Paiement sécurisé
ou payer par carte
PAYER : 100.23€
CUMA DE BRANS En activité
Commerciale Gestion de biens
Cette société vous intéresse ?
Soyez averti de chaque modification au registre : dirigeant, siège, capital, radiation.
Quel est votre lien avec CUMA DE BRANS ?
Vos alertes seront envoyées à .
Vous pourrez vous désinscrire en un clic, depuis chaque e-mail ou l'onglet « Vos alertes » de votre compte.
Informations légales de CUMA DE BRANS
| Dénomination | CUMA DE BRANS |
| SIREN | 381 386 515 (RCS de LONS-LE-SAUNIER) |
| SIRET (siège) | 381 386 515 00013 |
| N° TVA | FR34381386515 |
| Facturation électronique | Inscrite, plateforme non identifiée |
| Forme juridique | CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun |
| Siège social | MAIRIE, MAIRIE DE BRANS, 39290 BRANS |
| Capital social | 4 116 € |
| Date de création | 09/04/1991 |
| Durée de la société | 40 ans |
Modifier cette entreprise ?
Effectuez vos formalités en ligne, simplement et rapidement
Transfert de siège, changement de dirigeant, modification de capital, cession de parts et plus encore.
Dirigeants de CUMA DE BRANS (7)
Établissements de CUMA DE BRANS (1)
Siège et établissement principal — SIRET 381 386 515 00013
| Activités | |
| principale 11/03/1991 |
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL Commerciale (7731Z) |
| 11/03/1991 | MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL GESTION_DE_BIENS (7731Z) |
Observations (3)
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
16/12/2005 n°F05/001754
NOMINATION DE MR GUILLAUME BENOIT EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR DECOMBE PASCAL QUI DEVIENT VICE-PRESIDENT NOMINATION DE MR ROY ALAIN (VICE-PRESIDENT) EN QUALITE DE TRESORIER NOMINATION DE MR GUELLE PATRICE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR BEAUDROT HERVE (TRESORIER) EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR RETRAIT DE MR DIETRE ALAIN, DE MR GUILLAUME NOEL, DE DETOT COLETTE ET DE MR AUBRIOT PIERRE DE LEURS FONCTIONS DE TRESORIERS RETRAIT DE MR QUIROT ERIC DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUIVANT C.A. DU 08.11.2005 date d'effet : 07/11/2005
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 27 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 116.12 EUR
Documents déposés par CUMA DE BRANS
Chargement des documents...
Comptes annuels de CUMA DE BRANS
Chargement des comptes annuels...
BODACC
Chargement des publications au BODACC...
Biens immobiliers CUMA DE BRANS
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 7731Z
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Forme : COMMERCIALE
NAF 7731Z
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Forme : GESTION_DE_BIENS
Le saviez-vous ?
4 446
entreprises créées dans le Jura ces 12 derniers mois, toutes activités confondues
Voir toutes les créations dans le Jura
16 891
entreprises du secteur mise a disposition de materiel, de machines et d'equipements agricoles et forestiers et de travaux d'amenagement rural créées en France ces 12 derniers mois
30
dont 30 dans le Jura
Informations
| Dernière mise à jour | 22/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
CUMA DE BRANS est une CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun créée le 09/04/1991 à BRANS (39). Son siège social est situé au MAIRIE, MAIRIE DE BRANS, 39290 BRANS. La société est immatriculée sous le SIREN 381 386 515. Elle exerce dans le secteur mise a disposition de materiel, de machines et d'equipements agricoles et forestiers et de travaux d'amenagement rural (code NAF 7731Z). Son capital social est de 4 116 euros. Elle est dirigée par Gaëtan BERCEOT, Président du conseil d’administration.
Nos services
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
