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| Dénomination | CABINET DU DOCTEUR CHARLES EMMANUEL PELLETIER |
| SIREN | 509 836 185 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 509 836 185 00017 |
| N° TVA | FR54509836185 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | SELARL, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée |
| Siège social | 6 RUE DE LA MAIRIE, 25660 SAONE |
| Capital social | 500 000 € |
| Effectif salarié | 1 ou 2 salariés (PME) |
| Date de création | 08/01/2009 |
| Durée de la société | 99 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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SARL : changement de gérant, transfert de siège, modification du capital, cession de parts sociales.
| Activités | |
| 05/01/2009 | Exercice de la profession de chirurgiens dentistes Commerciale (8623Z) |
Publications de CABINET DU DOCTEUR CHARLES EMMANUEL PELLETIER au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes).
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
| Dernière mise à jour | 30/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
CABINET DU DOCTEUR CHARLES EMMANUEL PELLETIER est une SELARL, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée créée le 08/01/2009 à SAONE (25). Son siège social est situé au 6 RUE DE LA MAIRIE, 25660 SAONE. La société est immatriculée sous le SIREN 509 836 185. Elle exerce dans le secteur exercice de la profession de chirurgiens dentistes (code NAF 8623Z). Son capital social est de 500 000 euros. Elle est dirigée par Charles-emmanuel PELLETIER, Gérant et associé indéfiniment responsable.
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).