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| Dénomination | COMITE DEPART BASKET BALL HAUTE SAVOIE |
| SIREN | 418 244 257 (RCS de ANNECY) |
| SIRET (siège) | 418 244 257 00022 |
| N° TVA | FR50418244257 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | Association déclarée |
| Siège social | SEYNOD, 85 RUE DU VAL VERT, 74600 ANNECY |
| Effectif salarié | 1 ou 2 salariés (PME) |
| Date de création | 01/04/1998 |
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Transfert de siège, changement de dirigeant, modification de capital, cession de parts et plus encore.
| Activités | |
| 10/07/2024 | Activités de clubs de sports Libérale non réglementée (9312Z) |
1 local · 1 commune (dép. 74)
Situation cadastrale au 1er janvier 2025.
La DGFIP ne fournit ni la surface des locaux ni aucune valeur.
Source : DGFiP, fichier des locaux et des parcelles
des personnes morales.
| Dernière mise à jour | 08/01/2025 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
COMITE DEPART BASKET BALL HAUTE SAVOIE est une Association déclarée créée le 01/04/1998 à ANNECY (74). Son siège social est situé au SEYNOD, 85 RUE DU VAL VERT, 74600 ANNECY. La société est immatriculée sous le SIREN 418 244 257. Elle exerce dans le secteur activités de clubs de sports (code NAF 9312Z).
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).