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DUTEL En activité
Commerciale
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Informations légales de DUTEL
| Dénomination | DUTEL |
| SIREN | 434 011 904 (RCS de LYON) |
| SIRET (siège) | 434 011 904 00019 |
| N° TVA | FR68434011904 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Siège social | 409 RUE DES MERCIERES, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE |
| Capital social | 1 700 000 € |
| Effectif salarié | 50 à 99 salariés (PME) |
| Date de création | 28/12/2000 |
| Durée de la société | 99 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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Dirigeants de DUTEL (3)
Participations et mandats (1)
Établissements de DUTEL (2)
Siège et établissement principal — SIRET 434 011 904 00019
| Activités | |
| 25/04/2002 | Activités toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la vente et la représentation de tous articles textiles Commerciale (1320Z) |
Établissement secondaire — SIRET 434 011 904 00027
| Activités | |
| 30/04/2002 | tissage de soieries toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication la vente et la représentation de tous articles textiles Commerciale (1320Z) |
Observations (4)
01/01/2009 n°3
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16/10/2002 n°2
Historique des observations depuis le 16/10/2002 : --- SIRET 434 011 904 00027 APE 172G
10/07/2002 n°F02/021363
Apport de la branche d'activité de fabrication, vente, représentation de tous articles textiles. Adjonction par apport de l'activité de tissage de soieries. Apport partiel à effet rétroactif au 01/01/2002 par la société JAD INVESTISSEMENT absorbante de DUTEL SA
n°4
Observations concernant l'établissement situé 42360 Panissières : Observation depuis le 16/10/2002 : --- APPORT PARTIEL *** Ancien(s) propriétaire(s) : DUTEL SA - Réf. immatriculation : 885550533 *** Précédent Exploitant : DUTEL SA - RCS : 885550533
Documents déposés par DUTEL
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Comptes annuels de DUTEL
Chargement des comptes annuels...
BODACC (2)
Publications de DUTEL au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôt des comptes27/08/2026Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2025)Voir la publication au BODACC
- Modification19/07/2026Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes). L'historique complet de cette société n'est pas encore consultable.
Biens immobiliers DUTEL
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 1320Z
Activités toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la vente et la représentation de tous articles textiles
Forme : COMMERCIALE
Le saviez-vous ?
52 797
entreprises créées dans le Rhône ces 12 derniers mois, toutes activités confondues
Voir toutes les créations dans le Rhône
3 171
entreprises du secteur activités toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la vente et la représentation de tous articles textiles créées en France ces 12 derniers mois
69
dont 69 dans le Rhône
Informations
| Dernière mise à jour | 27/08/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
DUTEL est une SAS, société par actions simplifiée créée le 28/12/2000 à RILLIEUX-LA-PAPE (69). Son siège social est situé au 409 RUE DES MERCIERES, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. La société est immatriculée sous le SIREN 434 011 904. Elle exerce dans le secteur activités toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrication, la vente et la représentation de tous articles textiles (code NAF 1320Z). Son capital social est de 1 700 000 euros. Elle est dirigée par Jacques DUTEL, Directeur Général.
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infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
