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Informations legales de SBS SOFTWARE
| Denomination | SBS SOFTWARE |
| SIREN | 450 792 999 (RCS de ANNECY) |
| SIRET (siege) | 450 792 999 00028 |
| N° TVA | FR62450792999 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Siege social | PAE, LES GLAISINS, 74000 ANNECY |
| Capital social | 25 000 000 € |
| Effectif salarié | 1 000 à 1 999 salariés (grande entreprise) |
| Date de creation | 29/06/2010 |
| Duree de la societe | 92 ans |
| Cloture exercice | 31/12 |
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SAS : transfert de siege, nomination de president, modification du capital, cession d'actions.
Dirigeants de SBS SOFTWARE (11)
Administrateur
Ne.e en 04/1962 - residant : 69006 - LYON 6E ARRONDISSEMENT
Participations et mandats (1)
Etablissements de SBS SOFTWARE (11)
Siege et etablissement principal — SIRET 450 792 999 00028
| Activites | |
| 21/05/2010 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management. Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00044
| Activites | |
| 01/07/2012 | Édition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et toutes prestations de services, de formation, de conseil et d'hébergement associées Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00051
| Activites | |
| 01/07/2012 | Édition de logiciels système et de réseau Independante (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00069
| Activites | |
| 01/07/2012 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et toutes prestations de services, de formation, de conseil et d'hébergement associées Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00077
450 792 999 00077 — 5 A 7-PARC TERTIAIRE AR MOR PLAZA, 5 IMP CLAUDE NOUGARO, 44800 SAINT HERBLAIN
Avis Sirene
| Activites | |
| 01/07/2012 | Édition,commercialisation,distribution,conception, développement de logiciels informatiques,intégration de systèmes d'information,vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et toutes prestations de services,de formation,de conseil et d'hébergement associées Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00234
| Activites | |
| 01/12/2019 | Édition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management. Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00283
| Activites | |
| 01/01/2021 | La distribution, la vente, la location ou la mise à disposition sous quelques formes que ce soit de tout matériel, logiciel ou progiciel informatique, ainsi que toute activité y afférente. Commerciale (5829C) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00291
| Activites | |
| 01/04/2023 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseil et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management. Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00333
| Activites | |
| 01/08/2025 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management Commerciale (5829A) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00341
| Activites | |
| 01/01/2015 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatique et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management. Commerciale (5829C) |
Etablissement secondaire — SIRET 450 792 999 00358
| Activites | |
| 01/06/2024 | Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. Independante (5829A) |
Observations (17)
04/12/2023 n°31475
Radiation du RCS de Nice le 31/12/2023
02/12/2022 n°62090
Radiation du RCS de Créteil le 31/12/2022
18/03/2022 n°10680
Radiation du RCS de Montpellier le 31/03/2022
15/08/2021 n°F21/015058
Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/05/2021.
16/12/2019 n°7
RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 15-12-2019
19/10/2018 n°45614
Radiation. Cessation d'activité le 31/12/2017
30/04/2018 n°F18/005625
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - KSEOP HOLDING 82bis-84 Rue de la Procession 75015 PARIS, 492 227 517 RCS GTC Paris, société apporteuse avec date d'effet au 31/03/2018
20/01/2017 n°8
Date de début d'activité dans le ressort: 01-01-2017.
28/01/2015 n°F15/001150
Apport partiel de la branche complète et autonome d'activité "Advanced Payment" de livraison de systèmes et de solutions informatiques spécifiques dédiés aux paiements automatisés et aux distributeurs automatiques. Sociétés ayant participé à l'opération : - STERIA SA 12 Rue Paul Dautier 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, 309 256 105 RCS GTC Versailles, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2014
03/02/2014 n°F14/001233
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ALTIME ASSOCIATES FINANCES ET SECTEUR PUBLIC 192 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, 511 430 332 RCS GTC Nanterre, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2013
03/02/2014 n°F14/001231
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ALTIME ASSOCIATES INDUSTRIE ET SERVICES 192 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, 499 318 228 RCS GTC Nanterre, société absorbée avec date d'effet au 31/12/2013
04/11/2013 n°F13/010663
Il est précisé que la société BUSINESS ARCHITECTS INTERNATIONAL ayant été absorbée, SA de droit belge ayant son siège social 226 avenue de Tervuren - 1150 BRUXELLES (Belgique), est immatriculée au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro 0462.286.558 et non sous le numéro 0436.042.516 comme cela a été indiqué à la suite d'une erreur matérielle dans la mention du 12 août 2013.
12/08/2013 n°F13/008117
Réalisation avec effet juridique au 30/06/2013 d'une fusion transfrontalière entre la société SOPRA BANKING SOFTWARE (société absorbante) et la société BUSINESS ARCHITECTS INTERNATIONAL (société absorbée), SA de droit belge ayant son siège social 226 avenue de Tervuren - 1150 BRUXELLES (Belgique), immatriculée au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro 0436.042.516.
26/07/2013 n°F13/007526
Réalisation avec effet juridique au 31/05/2013 d'une fusion transfrontalière entre la société SOPRA BANKING SOFTWARE (société absorbante) et la société SOPRA BANKING SOFTWARE PARTICIPATIONS (société absorbée) SA de droit belge ayant son siège social 226 avenue de Tervuren 1150 BRUXELLES (Belgique), immatriculée au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro 0436.042.516.
02/01/2013 n°F13/000049
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - DELTA INFORMATIQUE 47 Rue Christian Huygens 37100 TOURS, 320 597 651 RCS GTC Tours, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2012
20/07/2012 n°F12/007957
Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - SOPRA GROUP ZAE Les Glaisins 74940 ANNECY LE VIEUX, 326 820 065 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2012 avec effet rétroactif sur le plan comptable et fiscal au 01/01/2012.
20/07/2012 n°3403
Rectification du Code postal et précision du numéro de la rue: Ancienne: centre d'affaires - rue de Lisbonne 12033 rodez cedex 9 Nouvelle: centre d'affaires - 1 rue de Lisbonne 12000 rodez
Documents deposes par SBS SOFTWARE
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Comptes annuels de SBS SOFTWARE
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BODACC (20)
Publications de SBS SOFTWARE au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôt des comptes14/08/2025Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2024)Voir la publication au BODACC
- Modification02/01/2025Modification de la dénomination.Voir la publication au BODACC
- Modification24/12/2024Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
- Modification29/08/2024Modification du capital.Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes19/07/2024Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2023)Voir la publication au BODACC
- Vente ou cession09/07/2024Vente ou cession de fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 43684.00 eurosservices informatiques Cession sous acte authentique en date du 31/05/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: Pae les Glaisins Annecy-le-Vieux 74940 ANNECYVoir la publication au BODACC
- Vente ou cession25/06/2024Vente ou cession de fonds : Achat au prix stipulé de 43684000,00 euros.Service informatiques Suivant acte SSP en date du 31.05.2024, enregistré au SPFE de Vanves le 14.06.2024, dossier 2024 00032544, référence 9224P02 2024 A 02544. Domicile ancien propriétaire: PAE Les Glaisins ANNECY LE VIEUX 74940 ANNECY. Domicile nouveau propriétaire: PAE Les Glaisins ANNECY LE VIEUX 74940 ANNECY. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.Voir la publication au BODACC
- Vente ou cession25/06/2024Vente ou cession de fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 43684.00 eurosservices informatiques Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : PAE les Glaisins - 74940 Annecy le Vieux Acte en date du 31/05/2024 enregistré au SPFE de Vanves le 14/06/2024 sous le numéro dossier 2024 00032544 - référence 9224P02 2024 A 02544 Adresse de l'ancien propriétaire: Pae les Glaisins Annecy-le-Vieux 74940 ANNECYVoir la publication au BODACC
- Vente ou cession25/06/2024Vente ou cession de fonds : Achat au prix stipulé de 43684000,00 euros.Service Informatiques Par acte ssp en date 31.05.2024 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de NANTES 2 le 14.06.2024 Dossier 2024 00032544 référence 9224P02 2024 A 02544 Adresse ancien propriétaire : PAE Les Glaisins 74940 Annecy-le-Vieux Adresse nouveau propriétaire : PAE Les Glaisins 74940 Annecy-le-Vieux Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerceVoir la publication au BODACC
- Vente ou cession21/02/2024Vente ou cession de fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 3500000,00 euros.Plateforme informatique de gestion de crédit Adresse de l'ancien propriétaire : 94 rue de la Victoire 75009 Paris Date de l'acte : 31/01/2024 Enregistré le 06/02/2024 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2024 00005179 référence 7544P61 2024 A 01471. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerceVoir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes10/08/2023Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2022)Voir la publication au BODACC
- Vente ou cession24/02/2023Vente ou cession de fondsAvis au Bodacc relatif au projet commun de Scission. Pour la société Apporteuse : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : SOPRA BANKING SOFTWARE ; La forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration ; L'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : PAE Les Glaisins, Annecy le Vieux 74940 Annecy ; Le montant du capital : 161.866.820€ ; Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 450 792 999 RCS Annecy. Pour la société Bénéficiaire : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : SOPRA STERIA SERVICES ; la forme : Société par Actions Simplifiée à associé unique ; l'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : PAE Les Glaisins, Annecy le Vieux 74940 Annecy ; le montant du capital : 15.000 € ; le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 817 451 081 RCS Annecy. Conformément aux dispositions des articles L. 236-16 et L. 236-21 du Code de commerce la Société Apporteuse fait apport à la Société Bénéficiaire de la branche complète et autonome d'activité dite " Retail & Real " (l'" activité R&R "). Les parties sont convenues de fixer la date de réalisation juridique du présent Apport au jour de l'approbation du présent traité d'Apport par l'Apporteuse en sa qualité d'associé unique de la Bénéficiaire, de l'Apport qui y est convenu ainsi que de l'augmentation de capital social permettant la rémunération stipulée dans le traité et constatation de sa réalisation définitive et de celle de l'Apport. Du point de vue fiscal et comptable, l'Apport aura un effet rétroactif au 01 janvier 2023 en application des dispositions de l'art. L.236-4 du code de commerce. L'évaluation de l'actif et du passif est la suivante : Actif apporté au 31/12/2022 : 72.736.988 € ; Passif transmis au 31/12/2022 : 39.968.630 € ; Actif net apporté au 31/12/2022 : 32.768.358 €. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : La rémunération de l'Apport sera calculée sur la base de la valeur de l'actif net comptable. Pour rémunérer l'Apport effectué à la Bénéficiaire, il sera procédé par cette dernière la création de 32.768.358 actions ordinaires nouvelles de la société Bénéficiaire d'une valeur nominale d'un euro (1 €) chacune, toutes entièrement libérées et destinées à être attribuées à l'Apporteuse. Le capital social de la Bénéficiaire sera donc augmenté de 32.768.358 € pour être porté à 32.783.358 €. Prime d'apport : En présence d'une valeur nette comptable par action de la Bénéficiaire égale à la valeur nominale par actions de la Bénéficiaire il n'y aura pas de différence entre la valeur de l'actif net apporté et la valeur nominale des actions créées par la Bénéficiaire au titre de l'augmentation du capital social susvisée. L'Apporteuse et la Bénéficiaire décident par conséquent de ne pas prévoir de prime d'apport. La date du projet commun de scission : 14 février 2023. Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le projet de traité d'apport partiel d'actifs a été déposé le 15 février 2023 au greffe du Tribunal de commerce d'Annecy au nom de la Société Apporteuse et le 15 février 2023 au Greffe du Tribunal de commerce d'Annecy au nom de la Société Bénéficiaire.Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes28/07/2022Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2021)Voir la publication au BODACC
- Modification28/07/2022Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
- Modification31/10/2021Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes16/09/2021Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2020)Voir la publication au BODACC
- Modification16/09/2021Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes30/08/2020Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2019)Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes29/08/2019Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2018)Voir la publication au BODACC
- Dépôt des comptes20/09/2018Comptes annuels et rapports déposés (exercice clos le 31/12/2017)Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes). Seules les 20 publications les plus récentes sont affichées.
Documents officiels de la societe
Activites
NAF 5829A
Edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. L'exercice de la profession de conseil en management.
Forme : COMMERCIALE
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188
dont 188 en Haute-Savoie
Informations
| Dernière mise à jour | 23/08/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SBS SOFTWARE est une SAS, société par actions simplifiée créée le 29/06/2010 à ANNECY (74). Son siège social est situé au PAE, LES GLAISINS, 74000 ANNECY. La société est immatriculée sous le SIREN 450 792 999. Elle exerce dans le secteur edition, commercialisation, distribution, conception, développement de logiciels informatiques, intégration de systèmes d'information, vente de tous matériels et systèmes d'informatiques et prestations de services, de formation, de conseils et d'hébergements associées. l'exercice de la profession de conseil en management. (code NAF 5829A). Son capital social est de 25 000 000 euros. Elle est dirigée par Pierre Louis Marie Charles PASQUIER, Administrateur.
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