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SC MOTOR En activité
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Informations légales de SC MOTOR
| Dénomination | SC MOTOR |
| SIREN | 109 823 666 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 109 823 666 00010 |
| N° TVA | FR34109823666 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | Société civile immobilière (SCI) |
| Siège social | 6 RUE de Voray, 25870 Devecey |
| Capital social | 1 000 € |
| Date de création | 10/09/2026 |
| Durée de la société | 99 ans |
| Clôture exercice | 31/12 |
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Dirigeants et associés de SC MOTOR (3)
Rémi, Robert, Marie BAVEREL
Gérant et associé indéfiniment responsable
Ne.e en 07/1973 - residant : 25870 - Palise
Associé indéfiniment responsable
Ne.e en 09/1978 - residant : 25870 - Palise
Établissements de SC MOTOR (1)
Siège et établissement principal — SIRET 109 823 666 00010
| Activités | |
| 01/09/2026 | - La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par vois d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement ; - La vente de ces mêmes biens pour autant qu'elle ne porte pas atteinte au caractère civil de la société ; - et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société. GESTION_DE_BIENS (6820B) |
Documents déposés par SC MOTOR
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Comptes annuels de SC MOTOR
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BODACC (1)
Publications de SC MOTOR au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Création15/09/2026Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal — Société civile immobilièreDate de la décision : 10/09/2026Voir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes). L'historique complet de cette société n'est pas encore consultable.
Biens immobiliers SC MOTOR
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 6820B
- La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par vois d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement ; - La vente de ces mêmes biens pour autant qu'elle ne porte pas atteinte au caractère civil de la société ; - et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Forme : GESTION_DE_BIENS
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Informations
| Dernière mise à jour | 15/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SC MOTOR est une Société civile immobilière (SCI) créée le 10/09/2026 à Devecey (25). Son siège social est situé au 6 RUE de Voray, 25870 Devecey. La société est immatriculée sous le SIREN 109 823 666. Elle exerce dans le secteur - la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par vois d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement ; - la vente de ces mêmes biens pour autant qu'elle ne porte pas atteinte au caractère civil de la société ; - et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société. (code NAF 6820B). Son capital social est de 1 000 euros. Elle est dirigée par Rémi Robert Marie BAVEREL, Gérant et associé indéfiniment responsable.
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