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SAS ou SARL : Comment choisir la meilleure forme juridique pour votre entreprise ?


SAS ou SARL : Comment choisir

Dans le monde de l’entrepreneuriat, il est tout à fait compréhensible de rechercher la structure juridique optimale pour sa société. En effet, cette démarche permet d’exercer son activité économique de manière légale, quel que soit son secteur d’activité. De plus, le choix de la structure influence les règles concernant les responsabilités des associés. Cela, surtout lorsqu’il s’agit de dettes de l’entreprise à venir.

Ainsi, faire le choix entre une SAS et une SARL peut s’avérer complexe, étant donné leur similitude. Cependant, au fil de l’évolution de l’entreprise, des différences significatives se distinguent entre ces deux statuts. Cet article examinera en détail leurs caractéristiques respectives et vous guidera dans la prise de décision.

Présentation de la SAS et de la SARL

La SAS ou société par actions simplifiée, est réglementée par les articles L. 227-1 à L. 227-20 du Code de commerce. La SARL, société à responsabilité limitée est, quant à elle, encadrée par les articles L. 223-1 à L. 223-43. Ces deux formes juridiques appartiennent à la catégorie des entreprises commerciales. Elles nécessitent un minimum de deux associés, qu’ils soient des personnes physiques ou morales. De plus, ces associés doivent respecter les règles du Code civil et du Code du Commerce.

Dans le cas de l’entreprise SAS, les associés versent leurs apports au capital de la société et reçoivent des actions. Cette société peut ainsi recourir au financement participatif (crowdfunding), mais elle n’est pas autorisée à proposer ses actions au public. En revanche, la SARL est dirigée par un gérant, qui doit obligatoirement être une personne physique. Il peut également être associé, avec une majorité s’il détient au moins 50 % des parts sociales. 

Avantages de la SAS

La responsabilité limitée des associés en SAS constitue indéniablement le principal avantage de ce type de société. En effet, les associés sont responsables uniquement jusqu'à concurrence de leurs investissements. Cela les préserve de tout impact financier personnel en cas de dettes de l’entreprise.

Par ailleurs, la SAS offre des avantages notables du fait de sa souplesse de fonctionnement. Les associés peuvent organiser la société selon leurs préférences et il n’y a pas de capital social minimum requis. En conséquence, ils peuvent constituer leur entreprise avec seulement 1 €. De plus, la SAS simplifie l’entrée de nouveaux associés grâce à des règles d’admission plus flexibles. Ce qui attire les investisseurs potentiels.

Du point de vue fiscal, la SAS bénéficie de quelques avantages. Initialement soumise à l’impôt sur les sociétés, elle permet aux associés de déclarer les dividendes perçus avec une imposition selon la Flat tax. Elle a également la possibilité d’opter pour le régime de l’impôt sur le revenu pour les 5 premières années d’exercice. Mais cela demande de respecter quelques conditions. 

Inconvénients de la SAS

L’entreprise SAS présente des inconvénients à considérer, notamment dans la rédaction des statuts. En effet, elle peut être délicate en raison de la liberté laissée aux actionnaires. Il est donc nécessaire d’être attentif pour éviter des contradictions avec la loi ou désavantager certaines parties. Dans cette optique, il est recommandé de consulter un professionnel lors de la rédaction des statuts pour prévenir les erreurs.

Les charges sociales élevées peuvent aussi être un obstacle pour les dirigeants de la SAS. En effet, le président ou le directeur de la SAS paient plus que s’il était affilié à la Sécurité sociale des indépendants (SSI). Un autre inconvénient est que la société SAS ne peut pas être cotée en bourse pour financer des projets et optimiser sa croissance. Pour y avoir accès, la société doit effectuer un changement de forme juridique en passant de SAS à SA.

Avantages de la SARL

La SARL offre une égalité dans la répartition des pouvoirs entre les associés, basée sur leurs parts sociales. Les membres ont aussi un contrôle total sur l’admission de nouveaux associés, renforçant la cohésion du groupe. Ce processus implique la notification du projet de cession à la SARL et à tous les associés. Cela est suivi d’un vote en assemblée générale pour approuver l’entrée du nouvel associé, avec des ajustements possibles par les statuts.

Elle offre également une flexibilité fiscale notable. Généralement soumise à l’impôt sur les sociétés (IS) avec un taux fixe de 25 %, elle a la possibilité de reporter les déficits sur les exercices futurs pour réduire, voire, annuler les impôts en cas de bénéfices. Alternativement, elle peut choisir le régime des sociétés de personnes et l’impôt sur le revenu (IR). Ce qui permet une imposition des bénéfices au niveau des associés selon leur propre taux d’imposition. Elle a aussi possibilité de reporter les déficits sur l’année suivante.

Dans une SARL, les associés détiennent le pouvoir décisionnaire, notamment dans le choix du gérant. Ce dernier bénéficie d’une liberté considérable pour prendre des décisions conformes à l’objet social, bien que les associés puissent restreindre ses pouvoirs par des clauses statutaires. La SARL offre aussi un cadre juridique sécurisé. Il est défini par le Code du commerce, offrant ainsi une prévisibilité appréciable pour les entrepreneurs débutants.

En outre, la société offre la possibilité aux projets familiaux d’opter pour le statut de collaborateur conjoint, sans rémunération. De plus, cette option inclut une couverture sociale et la possibilité de cotiser pour la retraite.

Enfin, la création d’une SARL est avantageuse pour les créateurs indemnisés par Pôle Emploi. En fournissant un procès-verbal d’assemblée confirmant que leurs fonctions ne sont pas rémunérées, ils peuvent maintenir l’intégralité de leur allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE).

Inconvénients de la SARL

La création d’une SARL présente quelques inconvénients, notamment des frais élevés par rapport à une entreprise individuelle. Ces coûts comprennent la publication d’une annonce légale (environ 150 € HT) et les frais d’immatriculation (250 € HT). Si l’associé unique choisit de consulter un professionnel comme un avocat ou un expert-comptable, les coûts peuvent augmenter davantage. De plus, le gérant majoritaire ne cotise pas à l’assurance chômage, constituant ainsi un inconvénient en termes de protection sociale en cas de perte d’emploi.

Outre cela, la SARL doit tenir une comptabilité annuelle, enregistrée par les associés et déposée au Tribunal de commerce dans les 6 mois suivant la fin de chaque exercice. Engager un expert-comptable peut alléger cette obligation, mais cela entraîne des coûts supplémentaires. Normalement, la SARL doit également désigner un commissaire aux comptes pour certifier la sincérité de ses comptes. Et cela, à moins qu’elle ne remplisse certains critères de taille définis par la loi PACTE.

Les dividendes du gérant majoritaire de SARL sont par ailleurs, soumis aux cotisations sociales s’ils dépassent 10 % de la somme du capital social. Ils incluent les primes d’émission et les apports en compte courant d’associés. 

La création d’une SARL peut ainsi être un obstacle pour certains entrepreneurs en raison de sa complexité. Les formalités impliquent : 
  • la rédaction des statuts  
  • le dépôt de capital social 
  • la publication d’un avis de constitution dans un journal d’annonces légales  
  • l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) 
Ces démarches exigent un investissement financier important, surtout si l’entrepreneur fait appel à un professionnel du droit pour le conseiller.

Comment choisir la meilleure forme juridique pour votre entreprise ?

Une SAS et une SARL sont généralement similaires au moment de la création, du régime fiscal et des statuts sociaux du conjoint. Les différences entre les deux sociétés apparaissent au cours de la vie de l’entreprise. Pour choisir entre les deux formes juridiques, il est essentiel de se projeter et de définir la direction que vous souhaitez donner à l'évolution de votre société. Dans ce contexte, découvrez les similitudes et les différences entre la SAS et la SARL. 

Les points communs entre SAS et SARL

Régime fiscal

La SARL et le SAS sont assujetties à l’impôt sur les sociétés (IS). Depuis le 1er janvier 2022, le taux normal d’IS est de 25 % pour l’ensemble du résultat fiscal de toutes les entreprises. Cependant, un taux réduit de 15 % peut s’appliquer sous deux conditions : 
  • un chiffre d’affaires inférieur à 10 millions d’euros sur une période de 12 mois  
  • un capital détenu à au moins 75 % par des personnes physiques  
Ce taux réduit s’applique aux bénéfices des PME jusqu’à 42 500 €, au-delà desquels le taux normal de 25 % s’applique.

Fiscalité des dividendes 

Les dividendes perçus en SAS et en SARL sont soumis à la Flat Tax. Elle considère un taux unique de 30 % qui inclut l’impôt sur le revenu (12,8 %) et les cotisations sociales (17,2 %). Auparavant, la fiscalité des dividendes différait entre les deux formes juridiques. De nos jours, le critère d’imposition des dividendes ne peut plus être utilisé pour choisir entre la SARL et la SAS. Les deux statuts sont soumis à l’impôt sur les sociétés par défaut, avec une option pour l’impôt sur le revenu possible.

Impôt sur le revenu

La SAS et la SARL ont la possibilité de choisir l’imposition à l’impôt sur le revenu (IR) pour une durée maximale de cinq ans. Et cela, à condition que la société ait moins de 5 ans. Cette option est valable sous certaines conditions. En premier lieu, la société n’est pas cotée et exerce principalement une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale. Elle doit aussi employer moins de cinquante salariés, et affiche un CA annuel ou un total de bilan inférieur à 10 millions d’euros. 

De plus, le capital et les droits de vote doivent être détenus à hauteur d’au moins 50 % par des personnes physiques. Ils doivent être d’au moins 34 % par un ou plusieurs dirigeants. Les membres de leur foyer fiscal doivent également les avoir. Par ailleurs, la SARL de famille bénéficie d’un régime particulier permettant une imposition à l’IR de façon indéfinie. Toutefois, cette option doit être exercée à l’unanimité par les associés en raison de l’impact sur leurs engagements.

Régimes sociaux des dirigeants

En ce qui concerne la SARL, le régime social du gérant majoritaire est celui des travailleurs non-salariés affiliés à la Sécurité sociale des indépendants. Bien que les différences entre gérants majoritaires et minoritaires aient tendance à s’estomper, certains éléments demeurent.

Le gérant est considéré comme majoritaire si l’ensemble des sommes des parts sociales détenues dépasse 50 % des parts sociales de la SARL. Les conséquences de cette affiliation incluent des cotisations sociales élevées, environ 45 % du net ou 31 % du brut, sur les rémunérations mensuelles du gérant majoritaire. 

Ces cotisations, calculées sur les rémunérations versées deux ans auparavant, engendrent un différé de trésorerie. Même en l’absence ou avec une faible rémunération, la société est soumise à des cotisations minimales. De plus, la couverture sociale offerte par le régime des travailleurs indépendants est moins complète que celle du régime général de la Sécurité sociale.

Dans une entreprise SAS, le président, en tant que dirigeant assimilé-salarié, est affilié au régime général. La SAS, fiscalement assimilée à la SA, classe les dirigeants qui exercent des fonctions similaires à ceux de la SA dans une catégorie assimilée à des salariés en matière d’imposition de leur rémunération.

Protection sociale

Du point de vue de la protection sociale, les dirigeants de la SAS sont affiliés au régime général de la Sécurité sociale. Ce qui offre une situation similaire à celle des salariés du privé, à l’exception de la protection contre le chômage. Cette affiliation s’applique à tous les dirigeants de la SAS. Il est important de noter que le gérant égalitaire ou minoritaire de la SARL (non majoritaire) est également assimilé-salarié affilié au régime général.

Les deux régimes, SAS et SARL, présentent la même approche en matière de remboursement des frais de santé. Dans les deux cas, les dirigeants sont tenus de souscrire à une assurance complémentaire santé, indépendamment du régime social choisi.

Processus de création

La SAS et la SARL présentent des similitudes dans leurs conditions de création qui permettent même une constitution par un associé unique. On parle alors de SASU ou EURL. Cependant, la SARL est limitée à 100 associés, tandis qu’il n’y a pas de limite pour la SAS. Aucun montant minimum de capital social n’est également requis pour les deux statuts.

Les deux types de sociétés se rejoignent notamment concernant l’obligation de rédiger des statuts. Mais aussi, pour ce qui est de la qualité des associés, la durée de vie de la société, les activités réalisables et les apports. Les formalités de création sont également quasiment identiques. Ainsi, vous devez : 
  • Constituer un capital social et le déposer à la banque ou chez un notaire 
  • Déterminer le siège social de l’entreprise 
  • Publier un avis dans un journal d’annonces légales 
  • Effectuer les démarches de création d’entreprise en ligne 
Pour immatriculer la société, vous devez fournir certains documents et effectuer les démarches suivantes : 
  • Copie recto verso de la pièce d’identité du dirigeant 
  • Copie datée et signée des statuts par le ou les dirigeants 
  • Attestation de dépôt des fonds (capital social) 
  • Acte de nomination du dirigeant si non inclus dans les statuts 
  • Liste des souscripteurs 
  • Déclaration de non-condamnation du dirigeant datant de moins de 3 mois 
  • Déclaration des bénéficiaires effectifs
  • Justificatif de siège social 
  • Rapport du commissaire aux apports, si nécessaire 
  • Attestation de parution de l’annonce dans un journal d’annonces légales 
  • Chèque pour le règlement des frais d’immatriculation 

Constitution du capital social

En principe, un capital social doit être constitué d’apport en numéraire, en nature et en industrie. Pour les SAS et SARL, le montant minimum du capital social est le même, fixé à 1 euro. Concernant l’apport en nature dans une SAS et en SARL, il convient de toujours faire appel à commissaire aux comptes pour évaluer la valeur des biens à intégrer dans le capital social. Cependant, il est conseillé d’envisager un capital plus élevé pour assurer le bon fonctionnement de la société et gagner la confiance des investisseurs.

Dans les deux cas, les apports en numéraire peuvent être libérés partiellement lors de l’immatriculation, le reste est à verser ultérieurement. Dans ce cas, les règles varient selon le statut juridique :
  • Pour une SAS, au moins 50 % des apports en numéraire doivent être libérés à l’immatriculation 
  • Pour une SARL, ce montant est de 20 % à l’immatriculation

SAS ou SARL : les différences fondamentales entre les deux statuts

Les tarifs de publication dans le JAL

La création d’une SAS ou d’une SARL implique des coûts différents, notamment pour la publication de l’avis de création dans un journal d’annonces légales. Pour une SAS, les coûts varient entre 193 et 226 € HT. Pour une SARL, les coûts se situent entre 144 et 169 € HT.

Les activités exercées 

En principe, que vous choisissiez une SAS ou une SARL, vous pouvez exercer diverses activités civiles, commerciales ou mixtes. Le type d’activité en lui-même ne détermine pas le choix de la structure juridique, mais d’autres facteurs sont importants. 

Cependant, il y a des exceptions, notamment pour certaines activités comme l’assurance, l’épargne ou la capitalisation, qui sont exclusivement réservées à la SAS. Les artistes du spectacle, en revanche, ne peuvent pas opter pour cette société afin d’exercer leur activité. Pour les activités réglementées, la création de l’une ou l’autre forme juridique dépend des spécificités de chaque métier telles que l’obtention de diplômes ou de certificats. 

En l’absence de restrictions, les perspectives de croissance de l’entreprise peuvent guider le choix entre SARL et SAS. Ainsi, les secteurs de l’informatique, les nouvelles technologies, les services à la personne sont adaptés à la structure flexible de la SAS pour accompagner la croissance de l’entreprise.

Régime de retraite des dirigeants 

Le régime de retraite des dirigeants en SAS et en SARL diffère également. Le dirigeant soumis au régime social des assimilés salariés supporte des cotisations de retraite obligatoire plus élevées que le dirigeant TNS. Bien que le régime de retraite global du dirigeant assimilé salarié soit coûteux, il offre en contrepartie une meilleure pension de retraite que celle des dirigeants TNS.

En revanche, le régime obligatoire des dirigeants TNS est plus abordable. Ce qui incite ces derniers à allouer des sommes plus importantes aux régimes de retraite par capitalisation ou à diversifier leurs placements. 

Gestion de la société

La gestion d’une SAS offre plus de flexibilité que celle d’une SARL. Cette dernière est plus encadrée par des dispositions législatives. Ce qui sécurise les associés, mais peut être moins adaptable aux changements rapides, surtout dans des secteurs innovants. Par exemple, le nombre d’associés est limité à 100 en SARL.

En revanche, les statuts de la SAS sont déterminés librement par les associés. Ce qui permet une meilleure adaptation aux besoins spécifiques de l’entreprise. Cela la rend plus adaptée aux entreprises en forte croissance, comme les start-ups. Par ailleurs, la SARL est souvent associée à des entreprises stables et familiales, notamment en raison de la possibilité de choisir le statut de SARL de famille.

Notoriété

La création d’une SAS est généralement préférée par les start-ups et les entreprises innovantes. Les projets familiaux ou de taille réduite optent plutôt pour la SARL.

La SAS est privilégiée par les créateurs et investisseurs pour deux raisons principales. D’une part, elle offre une plus grande facilité d’entrée d’investisseurs en raison de l’absence de clause d’agrément pour la cession des titres. D’autre part, elle permet une organisation libre de la cession des actions. De plus, le coût de cession des actions d’une SAS est généralement plus avantageux. Si la société a l’intention de lever des fonds ou d’attirer de nouveaux actionnaires à court ou moyen terme, la SAS est généralement le choix naturel.

Bien que la popularité de la SAS augmente, le choix entre SAS et SARL devrait être basé sur votre situation personnelle. Il est également possible de transformer une SAS en SARL ou vice versa, au cours de la vie de la société, car rien n’est irrévocable.

Perspectives d’évolution

La SARL, bien que modeste, offre une simplicité de fonctionnement déterminée en grande partie par la loi. Ses règles de création sont standards et permettent l’exercice de toute activité. Cependant, ses perspectives d’évolution sont limitées, avec :
  • un nombre restreint d’associés 
  • des contraintes dans l’émission d’obligations 
  • et l’absence d’émission de titres au public. 
Malgré son manque de souplesse, la SARL peut convenir si la croissance rapide n’est pas votre objectif principal. Ce qui offre une certaine sécurité légale et une simplicité opérationnelle.

En revanche, la SAS s’impose comme la forme idéale pour les nouvelles entreprises. En effet, elle bénéficie d’une certaine liberté statutaire qui permet aux associés de définir librement le fonctionnement et l’organisation de la société. En plus d’émettre des obligations ou d’offrir des titres à des investisseurs restreints, cette société s’avère être un excellent choix pour des projets ambitieux et en croissance rapide.
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